PHYTOCAPE
Présentation de la marque PHYTOCAPE
Déposée le 29 octobre 1991 par la société BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTOCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTOCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCAPE est expirée depuis le 29 octobre 2011.
BAYER AKTIENGESELLSCHAFT Société allemande a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205339 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13